PROFESSEUR JOHAN PALLUD

Neurochirurgien — Professeur des Universités – Praticien Hospitalier

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Version en vigueur au 19 mars 2026

Éditeur du site Société REVELE — M. Tosco

Hébergeurs o2switch & Infomaniak

Article 1 — Mentions légales et identification

1.1 Éditeur du site

Le présent site internet (ci-après « le Site ») est édité par :

• Société : REVELE — Représentant : M. Tosco
• Qualité : Société de services informatiques
• Adresse : Valence, Drôme, France
• Contact : info@revele.art

1.2 Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le Professeur Johan Pallud, Professeur des Universités – Praticien Hospitalier (PU-PH), spécialiste en neurochirurgie.

1.3 Hébergeurs

o2switch Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand, France www.o2switch.fr

Infomaniak Network SA Rue Eugène-Marziano 25 1227 Les Acacias, Genève, Suisse www.infomaniak.com

Article 2 — Objet du Site et acceptation des CGU

2.1 Objet du Site

Le Site a pour vocation de présenter les activités scientifiques, académiques et cliniques du Professeur Johan Pallud. Il met à disposition du public :

• des informations générales sur les techniques neurochirurgicales (procédures opératoires, approches mini-invasives, chirurgie éveillée, etc.) ;
• des descriptions de pathologies neurologiques et neurochirurgicales (tumeurs cérébrales, gliomes, méningiomes, épilepsie chirurgicale, malformations vasculaires, etc.) ;
• des publications scientifiques, conférences et travaux de recherche ;
• des cas cliniques à but pédagogique destinés aux professionnels de santé et au grand public ;
• des informations biographiques et institutionnelles concernant le Professeur Pallud.

AVERTISSEMENT ESSENTIEL Le Site est un outil d’information et de vulgarisation médicale. Il ne constitue en aucun cas un acte médical, un avis médical personnalisé, un diagnostic ou une prescription. Le contenu ne saurait remplacer une consultation médicale auprès d’un professionnel de santé qualifié.

2.2 Acceptation des présentes conditions

L’accès au Site et sa consultation impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU »). Toute personne qui ne souhaite pas être liée par ces CGU est invitée à ne pas utiliser le Site.

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. La date de mise à jour est indiquée en en-tête du document. L’utilisation du Site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.

Article 3 — Avertissement médical et responsabilité

3.1 Caractère informatif du contenu

Les informations médicales, scientifiques et cliniques publiées sur le Site sont fournies à titre strictement informatif et éducatif. Elles sont destinées à :

• informer les patients et leurs proches sur les pathologies neurochirurgicales ;
• soutenir la formation et l’information des professionnels de santé ;
• partager l’expertise scientifique du Professeur Pallud avec la communauté académique.

3.2 Absence de relation médecin-patient

La consultation du Site ne crée aucune relation thérapeutique ou contractuelle entre l’utilisateur et le Professeur Pallud. Toute question relative à un état de santé personnel doit être adressée à un médecin ou à un professionnel de santé compétent.

3.3 Mise à jour des données médicales

La médecine est une science en constante évolution. Les informations publiées sur le Site reflètent l’état des connaissances et des pratiques à la date de leur publication. Elles peuvent ne pas être exhaustives, ne pas couvrir toutes les situations cliniques possibles et ne pas intégrer les dernières avancées scientifiques postérieures à leur publication.

L’éditeur et le directeur de la publication s’engagent à mettre régulièrement à jour les contenus mais ne peuvent garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations dans le temps.

3.4 Limitation de responsabilité

En aucun cas, le Professeur Johan Pallud, l’éditeur Société REVELE — M. Tosco, ou les hébergeurs o2switch et Infomaniak ne pourront être tenus responsables :

• des décisions médicales prises sur la base des informations publiées sur le Site ;
• des préjudices directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site ;
• de l’interruption temporaire ou définitive du Site ;
• d’erreurs, d’imprécisions ou d’omissions dans les contenus publiés.

Article 4 — Propriété intellectuelle

4.1 Titularité des droits

L’ensemble des éléments constituant le Site — textes, articles scientifiques, cas cliniques, schémas, illustrations, photographies, vidéos, présentations, logos, charte graphique, architecture du site — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, notamment les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français.

Les droits d’auteur sur ces contenus appartiennent exclusivement au Professeur Johan Pallud ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

4.2 Usages autorisés

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du Site, quel qu’en soit le moyen ou le procédé, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit du Professeur Johan Pallud, sous peine de poursuites judiciaires.

Sont toutefois autorisées, dans les limites du droit à citation :

• la reproduction à des fins strictement privées et non commerciales ;
• la citation, avec mention explicite de la source et du nom de l’auteur, dans le cadre d’œuvres scientifiques ou pédagogiques.

4.3 Publications scientifiques

Les articles, publications et travaux de recherche accessibles depuis le Site peuvent être soumis aux droits d’auteur des revues scientifiques éditeurs. Dans ce cas, les droits applicables sont ceux de la publication concernée. L’accès à ces documents via le Site ne confère aucun droit d’usage supplémentaire à l’utilisateur.

Article 5 — Protection des données personnelles (RGPD)

5.1 Responsable du traitement

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, le responsable du traitement des données collectées sur le Site est le Professeur Johan Pallud, représenté par l’éditeur Société REVELE — M. Tosco.

5.2 Données collectées

Le Site peut collecter les données suivantes :

• Données de navigation : adresse IP, type de navigateur, pages visitées, durée de la visite (via cookies ou outils d’analyse) ;
• Données de contact : nom, prénom, adresse e-mail et message, si l’utilisateur utilise un formulaire de contact.

5.3 Finalités du traitement

Les données collectées sont utilisées aux seules fins suivantes :

• assurer le bon fonctionnement technique du Site ;
• répondre aux demandes de contact ;
• établir des statistiques anonymes de fréquentation ;
• améliorer le contenu et l’expérience utilisateur.

5.4 Conservation des données

Les données personnelles sont conservées pour une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et en tout état de cause pour une durée maximale de trois (3) ans à compter du dernier contact de l’utilisateur.

5.5 Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, tout utilisateur dispose des droits suivants concernant ses données personnelles :

• droit d’accès à ses données ;
• droit de rectification en cas d’inexactitude ;
• droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit à la portabilité de ses données ;
• droit d’opposition au traitement.

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut adresser une demande écrite à l’adresse de contact de l’éditeur. Toute demande doit être accompagnée d’un justificatif d’identité. Un délai de réponse d’un mois maximum s’applique.

En cas de litige relatif au traitement de ses données, l’utilisateur dispose du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

Article 6 — Politique en matière de cookies

6.1 Définition

Un cookie est un fichier texte de petite taille susceptible d’être déposé sur le terminal de l’utilisateur lors de sa visite sur le Site. Les cookies permettent notamment de mémoriser les préférences de navigation et de réaliser des statistiques de fréquentation.

6.2 Cookies utilisés

Le Site peut faire appel aux catégories de cookies suivantes :

• Cookies strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement technique du Site (session, sécurité). Ils ne requièrent pas de consentement.
• Cookies de mesure d’audience : permettent d’établir des statistiques anonymes de fréquentation (ex. : Google Analytics ou équivalent). Ils sont déposés uniquement après consentement de l’utilisateur.
• Cookies tiers : si le Site intègre des contenus tiers (vidéos YouTube, publications académiques, réseaux sociaux), ces plateformes peuvent déposer leurs propres cookies selon leurs propres politiques de confidentialité.

6.3 Gestion du consentement

Conformément à la réglementation RGPD et aux recommandations de la CNIL, les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après recueil du consentement explicite de l’utilisateur via le bandeau cookies affiché lors de la première visite. Ce consentement est librement révocable à tout moment depuis les paramètres du navigateur ou via le gestionnaire de cookies du Site.

Article 7 — Liens hypertextes et contenus tiers

7.1 Liens sortants

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers (publications scientifiques, bases de données médicales, institutions hospitalières, sociétés savantes, etc.). Ces liens sont fournis à titre informatif. Le Professeur Pallud et l’éditeur n’exercent aucun contrôle sur ces sites tiers et déclinent toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

7.2 Liens entrants

Tout lien hypertexte pointant vers le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de l’éditeur. La représentation du Site dans un cadre (framing) est expressément interdite sans autorisation.

7.3 Publications académiques et droits tiers

Certains contenus disponibles sur le Site (articles de revues, illustrations médicales, images anatomiques, etc.) peuvent être la propriété de tiers (éditeurs scientifiques, établissements hospitaliers, etc.). Leur reproduction est soumise aux droits de leurs auteurs et éditeurs respectifs.

Article 8 — Disponibilité du Site et sécurité

8.1 Disponibilité

L’éditeur s’efforce d’assurer la disponibilité du Site 24h/24 et 7j/7. Toutefois, l’accès au Site peut être interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure. Aucune garantie de disponibilité continue n’est accordée.

8.2 Sécurité

Le Site est hébergé par deux prestataires reconnus : o2switch (France, certifié ISO 27001) et Infomaniak (Suisse, hébergement éco-responsable certifié ISO 14001). Ces hébergeurs appliquent des mesures de sécurité conformes aux standards du secteur.

Néanmoins, aucune transmission de données sur Internet ne peut être garantie comme totalement sécurisée. L’éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour protéger les données mais ne peut garantir une sécurité absolue.

8.3 Comportements interdits

Il est formellement interdit :

• d’utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du Site ;
• de procéder à des attaques informatiques de quelque nature que ce soit (injection, scraping massif, déni de service, etc.) ;
• de diffuser via le Site tout contenu malveillant, trompeur ou portant atteinte à l’image du Professeur Pallud.

Article 9 — Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation, à l’exécution ou à la résiliation des présentes CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris, sauf dispositions légales impératives contraires.

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher en premier lieu une solution amiable avant tout recours judiciaire.

Article 10 — Contact et réclamations

Pour toute question relative aux présentes CGU, à la protection des données personnelles ou à toute réclamation concernant le Site, l’utilisateur peut contacter l’éditeur aux coordonnées suivantes :

Coordonnées de l’éditeur Société : REVELE — Représentant : M. Tosco Société : REVELE — Prestataire informatique, éditeur du site du Professeur Johan Pallud E-mail : info@revele.art Toute demande sera traitée dans un délai maximum de 30 jours ouvrés.

Entrée en vigueur

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation entrent en vigueur à compter du 19 mars 2026. Elles annulent et remplacent toutes versions antérieures.